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Note individuelle
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Avocat et juge royal à Grenoble, Jean-Joseph MOUNIER est, à la fin des années 1780, un jeune homme cultivé qui anime un cercle de réflexion politique, scientifique et culturel. Il est, avec Antoine BARNAVE, un des principaux artisans de la pré-révolution dauphinoise. Alors âgé de 29 ans, il joue de juin 1788 à janvier 1789 un rôle de premier plan sur la scène politique, notamment en tant que secrétaire de l'Assemblée des Trois ordres du Dauphiné à Vizille et comme secrétaire des Etats du Dauphiné à Romans.
Elu député du Tiers aux Etats généraux en mai 1789, il est l'instigateur du célèbre serment du Jeu de paume (20 juin 1789). Trouvant close leur salle habituelle -désireux d'empêcher cette réunion, Louis XVI avait ordonné sa fermeture sous prétexte de préparatifs à faire pour la séance royale solennelle fixée au 23 juin-, les députés décidèrent d'aller tenir séance à la salle du Jeu de paume. Là, sous la proposition de MOUNIER, ils prêtèrent serment de ne jamais se séparer de l'Assemblée nationale et de se réunir, partout où les circonstances l'exigeraient, "jusqu'à ce que la Constitution du royaume soit établie et affermie sur des fondements solides".
Jean-Joseph MOUNIER est partisan d'une monarchie parlementaire bicamériste, avec possibilité de veto du roi. Son projet est repoussé à une très large majorité, au profit de l'assemblée unique et du veto suspensif. Elu à la présidence de l'Assemblée le 28 septembre 1789, il subit les 5 et 6 octobre l'occupation de la salle des séances par les femmes de Paris, exaspérées par la cherté des grains, et venues à Versailles pour ramener le Roi aux Tuileries. Jean-Joseph MOUNIER obtient de Louis XVI qu'il accepte la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, puis les premiers articles de la Constitution, mais laisse l'Assemblée envahie par la "populace" qui y passera la nuit. Le 7 octobre, il démissionne et regagne le Dauphiné. Il doit émigrer en Suisse dès 1790 et ne revient en France qu'après le 18-Brumaire. Il est nommé préfet d'Ille-et-Vilaine puis conseiller d'Etat en février 1805.
(Source : http://idata.over-blog.com).
Avocat et un homme politique français, considéré par la majorité des auteurs comme un homme incarnant la droite libérale, il s'avère que MOUNIER serait un précurseur du centrisme, au sens où il prônait en 1788 et en 1789 un consensus des différentes idéologies, en établissant un programme constitutionnel d'inspiration anglaise combinant un véto royal, et la souveraineté nationale, en mettant en place une assemblée législative élue par le peuple issu d'un suffrage censitaire. MOUNIER joua un grand rôle lors des débuts de la Révolution Française (serment du jeu de paume, Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789) avant son départ de Paris en 1790.
Fils d'un marchand d'étoffes de Grenoble, il reçoit une solide éducation, dispensée par un oncle curé, avant de rejoindre le collège. Il devient avocat en 1779, après avoir successivement tâté d'une carrière militaire et renoncé au commerce, et accède assez jeune à la position de juge royal au Parlement de Grenoble. Considéré comme un spécialiste du droit public anglais, il ne plaide pas, car sa voix est trop faible. Admirateur des institutions britanniques, il apprend l'anglais et figure parmi les principales personnalités politiques de Grenoble.
Après la Journée des Tuiles du 7 juin 1788, il est, avec Antoine BAZRNAVE, l'un des initiateurs et principaux élus de l'assemblée qui se réunit à Vizille le 21 juillet 1788 au cours de laquelle une centaine de notables des trois ordres du Dauphiné, clergé, noblesse et tiers état, font front commun pour obtenir le rétablissement des États provinciaux du Dauphiné et la convocation des États généraux, où les représentants du tiers seraient à parité avec les deux autres ordres.
Le 1er septembre 1788, les États du Dauphiné s'ouvrent et déclarent, «comme règle générale, que les ordres et les provinces devaient délibérer ensemble, les suffrages être comptés par tête, et le tiers état avoir le double des représentants des deux autres ordres». Le 2 janvier 1789, ils procèdent à l'élection des députés de la province, et MOUNIER est élu le premier député du Tiers état aux États généraux, à l'unanimité des voix moins deux : la sienne et celle de son père.
Il adresse de nombreux mémoires au gouvernement et publie, en février 1789, ses Nouvelles observations sur les États généraux de France, où il demande l'abolition des privilèges provinciaux, l'adoption d'une constitution inspirée des institutions anglaises, qui préserve la prérogative royale.
Au mois de mars suivant, il arrive à Paris, avec l'archevêque de Vienne qui avait présidé les États du Dauphiné.
Le 7 mai 1789, il se rend à la tête d'une députation du Tiers à la chambre du clergé et dit que «l'ordre des communes désirait faire la vérification en commun et qu'il venait en son nom inviter Messieurs du clergé à se rendre dans la salle commune».
Il propose de donner aux «Communes» le nom de «Assemblée légitime des représentants de la majeure partie de la nation, agissant en l'absence des mineurs parties», mais celui d'«Assemblée nationale» lui fut préféré.
À Versailles, devant la résistance royale et la réticence des ordres privilégiés, il propose, le 20 juin, aux députés présents dans la salle du jeu de paume de prêter un serment, rédigé par Jean-Baptiste-Pierre BEVIÈRE et lu par Jean Sylvain BAILLY, le fameux serment du jeu de paume.
Il proteste, le 23 juin 1789, après la séance royale, contre les dispositions des ordonnances qui y avaient été proclamées. Le 6 juillet, il entre dans le comité de Constitution. Par la suite, il appuie la proposition d'Honoré-Gabriel RIQUETTI de MIRABEAU en demandant l'éloignement des troupes.
Rapporteur du comité de Constitution à l'Assemblée constituante, il développe, le 9 juillet, les principes qui devront présider à l'élaboration de la Constitution et proclame la nécessité de la faire précéder d'une Déclaration des droits de l'Homme.
Après le renvoi de Necker, il propose, le 13 juillet, une adresse pour obtenir le rappel des ministres disgraciés mais dans des termes plus mesurés que ceux voulus par les membres de la gauche. Malgré MIRABEAU, la motion de MOUNIER est adoptée.
Cependant, il s'inquiète des progrès de la Révolution, qui évolue dans un sens plus radical, et de l'agitation qui gagne le pays. Le 16 juillet, le débat sur le renvoi éventuel des ministres compromis dans la tentative de coup de force royal qui a conduit à la journée du 14 juillet 1789 entraîne la rupture politique entre MOUNIER et BARNAVE (qui reproche à son collègue de ne pas saisir qu'une révolution a eu lieu et de vouloir reconstruire un État avec des matériaux qui viennent d'être brisés). De fait, il voudrait faire adopter une constitution «à l'anglaise» avec deux chambres et un roi disposant du droit de veto absolu. C'est le programme des monarchiens. Dans la nuit du 4 août, il défend le droit de propriété.
Le 20 août 1789, il présente à l'Assemblée Constituante les trois premiers articles de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 qui seront adoptés.
Le 28 août, il ouvre la discussion sur la Constitution par une intervention, où il résume les principes du gouvernement monarchique et se prononce en faveur du veto absolu, contre le veto suspensif défendu par BARNAVE ou Jérôme PÉTION de VILLENEUVE. Le 31, avec Gérard de LALLY-TOLLENDA, il propose l'établissement d'un sénat héréditaire. Dès le lendemain, il quitte le comité de Constitution, suivi, en septembre, par CLERMONT-TONNERRE, BERGASSE et LALLY-TOLLENDAL. Bien que ses propositions aient été repoussées, il est élu président de l'Assemblée constituante le 28 septembre 1789 pour une durée de quinze jours.
Lors des journées des 5 et 6 octobre 1789 (durant lesquelles 6 000 à 7 000 Parisiennes emmenées par MAILLARD, l'un des «vainqueurs de la Bastille», obligent la famille royale à séjourner au palais des Tuileries à Paris), il refuse, malgré les exhortations de MIRABEAU, de quitter le fauteuil de la présidence et répond à ceux qui lui demandent du pain : «Le seul moyen d'obtenir du pain est de rentrer dans l'ordre ; plus vous massacrerez, moins il y aura de pain». L'Assemblée le choisit pour conduire une délégation de femmes auprès du roi. Le 6, il conseille au Roi la résistance.
Déçu dans ses projets politiques, il fuit Paris à l'instar d'autres députés monarchiens. Il se réfugie dans le Dauphiné (le 10 octobre 1789) et publie un plaidoyer en faveur de sa politique intitulé Exposé de ma conduite à l'Assemblée nationale et les motifs de mon retour en Dauphiné. Le 15 novembre, il envoie sa lettre de démission à l'Assemblée, avant de quitter la France sous un nom d'emprunt (M. DUVERGER) pour la Savoie, où l'attend sa famille, le 22 mai 1790.
Puis il passe en Suisse, où il publie un Appel au tribunal de l'opinion publique, en Angleterre, en Italie et finalement dans le duché de Saxe-Weimar, où le grand-duc Charles-Auguste lui propose de former, dans l'un de ses châteaux, une maison d'éducation destinée à préparer aux carrières publiques, en juillet 1797 ; il y enseigne la philosophie, le droit et l'histoire.
Après le coup d'État du 18 brumaire, il obtient sa radiation de la liste des émigrés et se prépare à revenir en France. Le 17 juillet 1801, il écrit au banquier PERREGAUX, dont le fils était son élève à Weimar, pour le remercier de l'avoir fait rayer de la liste des émigrés, et pour lui annoncer son retour en octobre ; il lui conseille de ne pas laisser son fils en Allemagne «dont la philosophie actuelle est une philosophie désespérante, qui porte à tout révoquer en doute».
Le 23 germinal an X (1802), Napoléon BONAPARTE, alors Premier consul, le nomme préfet d'Ille-et-Vilaine.
Nommé membre de la Légion d'honneur, le 25 prairial an XII, il est présenté comme candidat au Sénat conservateur par son département.
Cependant, le 11 pluviôse an XIII (1805), Napoléon préfère le nommer conseiller d'État.
Désormais à l'abri des agitations et des revers, entouré de sa famille, il occupe ses loisirs à revoir ses cours du Belvédère, qu'il désire publier, quand il décède d'une affection du foie à l'âge 48 ans.
Il est dans un premier temps inhumé au cimetière de Vaugirard avant d'être transféré au cimetière du Père-Lachaise (32e division).
Œuvres : Nouvelles observations sur les États généraux de France, Considérations sur les gouvernements (1789), Exposé de ma conduite à l'Assemblée nationale et les motifs de mon retour en Dauphiné, De l'influence attribuée aux philosophes, aux francs-maçons et aux illuminés sur la Révolution de France, (1801), Appel au tribunal de l'opinion publique, Recherches sur les causes qui ont empêché les Français de devenir libres (1792).
(Source : Encyclopédie en ligne Wikipédia).
Mandat Du 2 janvier 1789 au 8 octobre 1789 Baillage Dauphiné (Type : Province) Groupe Tiers-Etat, Présidence de l'Assemblée nationale du 28 septembre 1789 au 10 octobre 1789.
Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny) :
Député en 1789, né à Grenoble (Isère) le 12 novembre 1758, mort à Paris le 26 janvier 1806, fils d'un modeste négociant, il fut élevé par un curé, son oncle maternel, qui lui enseigna les éléments du latin, puis alla au collège de Grenoble tenu par des prêtres ; il n'y obtint que peu de succès.
Ses études achevées, il voulut entrer dans l'armée, mais l'obscurité de sa naissance devint un obstacle ; il essaya du commerce sans plus de succès, et aborda alors l'étude du droit. Reçu bachelier à Orange, puis avocat en 1779, il dut bientôt renoncer à plaider par suite de la faiblesse de sa voix, et donna des consultations. En 1783, quelques années après son mariage, il acheta une charge de juge royal. Ayant appris l'anglais, il étudia les institutions politiques de la Grande-Bretagne, pour lesquelles il s'enthousiasma.
Esprit ardent, mais pondéré, «homme passionnément raisonnable», selon le mot de Mme de STAËL, il débuta dans la carrière politique, lors de la convocation des notables en 1787. Le parlement de Grenoble s'étant associé à l'opposition du parlement de Paris, et Brienne ayant rendu l'édit qui exilait les magistrats dans leurs terres, Grenoble se souleva et le corps de ville prit en main l'autorité. MOUNIER y fut appelé et fit voter la convocation à Grenoble d'une assemblée des trois ordres du Dauphiné avec doublement du tiers (15 février 1788). Le ministre Brienne voulut s'y opposer, mais une nouvelle délibération du corps de ville fixa l'assemblée au 20 juillet, dans le couvent où reposaient les restes de BAYARD. En fait, la réunion se tint, au jour dit, dans la salle du jeu de paume du vieux château des LESDIGUIÈRE, à Vizille, sur l'offre qui en avait été faite par le propriétaire, M. Casimir PERIER. MOUNIER fut nommé par acclamation secrétaire de l'assemblée, et fit voter la rédaction de son projet de remontrances au roi. Le 8 août, le roi convoquait les états généraux pour le 1er mai 1789. Les gentilshommes de la province ayant constitué encore une seconde assemblée pour appuyer les doléances des «états de Vizille», chargèrent MOUNIER de la rédaction des deux mémoires qu'ils envoyèrent à Versailles. Ils réclamaient, en outre de la convocation des états généraux, le rétablissement des états de province, qui seraient considérés comme provisoires jusqu'à ce que les états généraux aient décidé de l'organisation nouvelle du royaume. L'assemblée s'ajourna à Grenoble, au 1er septembre suivant. Mais BRIENNE ayant décidé que les états se réuniraient au mois de mai suivant à Romans, MOUNIER fut chargé de rédiger la protestation des trois ordres ; il y fut répondu par une lettre de cachet que la chute du ministère rendit nulle. À Romans, MOUNIER fut de nouveau nommé secrétaire, écrivit au Roi et à NECKER, et présenta un projet d'organisation des états de province. L'exemple fut suivi par toute la France. Le 1er septembre suivant, les états du Dauphiné s'ouvrirent et déclarèrent, «comme règle générale, que les ordres et les provinces devaient délibérer ensemble, les suffrages être comptés par tête, et le tiers état avoir le double des représentants des deux autres ordres». Le 2 janvier 1789, ils procédèrent à l'élection des députés de la province, et MOUNIER fut élu député du tiers, à l'unanimité des voix moins deux, la sienne et celle de son père. Au mois de mars suivant, il arriva à Paris avec l'archevêque de Vienne qui avait présidé les états.
Le 7 mai 1789, il se rendit à la tête d'une députation du tiers à la chambre du clergé et dit que «l'ordre des communes désirait faire la vérification en commun et qu'il venait en son nom inviter Messieurs du clergé à se rendre dans la salle commune». Il proposa, de donner aux communes le nom de majorité délibérant en l'absence de la majorité ; mais celui d'Assemblée nationale lui fut préféré. Lorsque la cour, prise de crainte, fit fermer la salle des états, et que les députés du tiers se réunirent au Jeu de paume, ce fut MOUNIER qui, pour éviter que SIEYÉS n'entraînât la majorité à Paris où de graves complications étaient à craindre, proposa aux députés de s'engager par serment à ne pas se séparer avant d'avoir donné une constitution à la France. Il protesta, le 23 juin, après la séance royale, contre les dispositions des ordonnances qui y avaient été proclamées, entra, le 6 juillet, dans le comité de constitution, appuya la proposition de MIRABEAU demandant l'éloignement des troupes, fit un rapport favorable au pouvoir royal, et après le renvoi de NECKER, proposa, le 13 juillet, une adresse pour obtenir le rappel des ministres disgraciés, mais dans des termes plus mesurés que ne le voulaient les membres de la gauche. Malgré MIRABEAU, la motion de MOUNIER fut adoptée. Dans la nuit du 4 août, MOUNIER défendit le droit de propriété et, quelques jours plus tard, donna lecture du rapport du comité de constitution. Il y insistait principalement sur la division du corps législatif en deux chambres, selon le système anglais ; le principe d'une chambre unique et permanente fut voté à une grande majorité, et l'Assemblée repoussa de même le veto absolu que MOUNIER réclamait pour le roi. Dès le lendemain, Mounier quitta le comité de constitution avec CLERMONT-TONNERRE, BERGASSE et LALLY-TOLLENDAL (septembre).
Président de l'Assemblée le 28 septembre, il refusa, dans les journées des 5 et 6 octobre, malgré les exhortations de MIRABEAU, de quitter le fauteuil de la présidence, et répondit à ceux qui lui demandaient du pain : «Le seul moyen d'obtenir du pain est de rentrer dans l'ordre ; plus vous massacrerez, moins il y aura de pain». Puis il se rendit auprès du roi pour l'engager à sanctionner les décrets de l'Assemblée et à repousser la force par la force. Il se proposa aussi pour accompagner Louis XVI en quelque ville où les députés constitutionnels pourraient se réunir. Le roi accepta et, quand MOUNIER revint pour inviter les députés à faire cortège au roi, MIRABEAU lui objecta que cette démarche compromettait la dignité de l'Assemblée : «Notre dignité, répondit le président, est dans notre devoir». Il alla néanmoins presque seul auprès du roi qu'il ne quitta qu'à trois heures du matin, quand La FAYETTE eut mis le château à l'abri de toute surprise.
Le 8 octobre, il envoya sa démission de député et revint en Dauphiné. Un décret de l'Assemblée ayant interdit comme illégale toute nouvelle réunion des états, MOUNIER dut se confiner dans la retraite où il publia : Exposé de la conduite de Mounier dans l'Assemblée nationale et des motifs de son retour en Dauphiné.
Accusé bientôt de déserter la cause de la Révolution, il chercha un refuge en Suisse, avec sa famille, en mai 1790. Il y vécut modestement jusqu'en 1792 et publia à Genève : Appel au tribunal de l'opinion publique sur le décret rendu par l'Assemblée nationale le 3 octobre 1790, et, deux ans après : Recherches sur les causes qui ont empêché les Français de devenir libres.
Ayant refusé l'argent que lui offraient les gouvernements étrangers, MOUNIER se décida, par nécessité, à devenir le précepteur du petit-fils de l'amiral HAWKE.
En 1795, il se fixa à Weimar, où il perdit sa femme, et, sur la proposition du duc régnant, fonda, au château du Belvédère, en 1797, un établissement d'instruction pour les jeunes gens qui se destinaient aux fonctions publiques. Il y professa la philosophie, le droit public et l'histoire, et compta bientôt parmi ses élèves beaucoup de jeunes Anglais et de jeunes Allemands. En 1801, il publia à Tubingue : De l'influence attribuée aux philosophes, aux francs-maçons et aux illuminés sur la révolution de la France.
Après le 18 brumaire, il obtint sa radiation de la liste des émigrés et se prépara à revenir en France. Le 17 juillet 1801, il écrivit au banquier PERREGAUX, dont le fils était son élève à Weimar, pour le remercier de l'avoir fait rayer de la liste des émigrés, et pour lui annoncer son retour en octobre ; il lui conseillait de ne pas laisser son fils en Allemagne «dont la philosophie actuelle est une philosophie désespérante, qui porte à tout révoquer en doute».
De retour à Grenoble, il songeait à fonder à Lyon une école sur le modèle de celle du Belvédère, quand il se décida à venir à Paris, sur le conseil de ses amis. BONAPARTE le nomma préfet d'Ille-et-Vilaine le 23 germinal an X. MOUNIER contribua à calmer les esprits dans ce département.
Nommé membre de la Légion d'honneur le 25 prairial an XII, il fut présenté comme candidat au Sénat conservateur par son département. Mais Napoléon préféra l'appeler, le 11 pluviôse an XIII, au Conseil d'Etat. Désormais à l'abri des agitations et des revers, entouré de sa famille, il occupait ses loisirs à revoir ses cours du Belvédère qu'il désirait publier, quand une affection du foie l'enleva dans la force de l'âge, à 48 ans.
En outre des ouvrages déjà cités, MOUNIER a publié :
- Considérations sur les gouvernements et principalement sur celui qui convient à la France (1789) ;
- Adolphe ou principes élémentaires de politique et résultats de la plus cruelle des expériences (Londres, 1793).
(Source : Assemblée Nationale).
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MOUNIER
Françoise
SOUBEYRAND Jacques ( 1781 - ? )
![](javascript:PopupCentrer("../images/gMedia110345.jpg") "- Anonyme, Portrait de Jean-Joseph Mounier, XIXe siècle, huile sur toile. Coll. musée de Grenoble (inv. MG 358)")
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